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Politique de confidentialité de ZTPipe
Dernière mise à jour : 31 octobre 2026
Cette version française est une traduction fournie à titre indicatif. Seules les versions japonaise et anglaise font foi.
Packet Pilot LLC (Packet Pilot合同会社, « nous ») fournit ZTPipe, une application de bureau destinée aux e-mails professionnels signés et chiffrés, ainsi que le site web https://ztpipe.app et le portail client (portal.ztpipe.app) (ensemble, le « Service »). La présente politique explique quelles informations le Service traite et de quelle manière. Lorsque le règlement général sur la protection des données de l’UE (RGPD) s’applique, la présente politique décrit également nos traitements au titre de ce règlement.
1. Notre principe de conception : vos e-mails restent sur vos appareils
ZTPipe se connecte directement depuis votre appareil à votre fournisseur de messagerie (Google, Microsoft ou votre serveur IMAP/SMTP). Le contenu de vos e-mails (objets, corps, pièces jointes, destinataires), vos clés de chiffrement et vos contacts sont traités et stockés uniquement sur vos appareils. Ils ne sont jamais envoyés à nos serveurs. Nous n’avons aucun moyen de lire vos messages.
2. Informations traitées uniquement sur votre appareil
L’application ZTPipe stocke les éléments suivants sur votre appareil, chiffrés avec des clés protégées par la Secure Enclave (macOS) ou le TPM (Windows) de l’appareil :
- La connexion à votre compte de messagerie : jetons OAuth (Google, Microsoft) ou votre mot de passe IMAP/SMTP.
- Les messages et pièces jointes récupérés depuis votre boîte aux lettres (conservés en quarantaine locale jusqu’à leur vérification), les brouillons, les dossiers, les indicateurs et l’état de lecture.
- Vos clés et certificats, les contacts que vous vérifiez (Trust Directory) et vos réglages.
- Les enregistrements des messages que vous avez envoyés et les résultats de leur vérification.
Lorsque vous ajoutez un second appareil, les deux appareils échangent des données chiffrées par l’intermédiaire de votre propre boîte aux lettres (voir la section 3). Les e-mails dont l’échéance est passée sont supprimés de vos appareils comme indiqué dans l’application.
3. Données utilisateur Google
Lorsque vous connectez un compte Gmail ou Google Workspace, ZTPipe demande le champ d’application (scope) Gmail https://www.googleapis.com/auth/gmail.modify. ZTPipe l’utilise uniquement pour fournir les fonctions de client de messagerie que vous utilisez :
- Lecture : lister les nouveaux messages et télécharger le message brut (MIME) des messages ZTPipe, afin que l’application puisse les déchiffrer et les vérifier sur votre appareil. Les autres messages ne sont examinés que pour leur structure (afin de reconnaître les messages ZTPipe et les avis d’échec de remise) ; leur contenu n’est pas téléchargé.
- Envoi : envoyer les messages que vous rédigez et les invitations que vous envoyez.
- Ajout d’un appareil : créer un libellé masqué nommé « ZTPipeControl », y placer les messages de contrôle temporaires et chiffrés propres à ZTPipe pendant que vous ajoutez un appareil, puis déplacer ces messages de contrôle dans la corbeille.
ZTPipe ne modifie pas l’état de lecture ni les libellés de vos autres messages et ne les supprime pas.
Les données utilisateur Google obtenues au moyen de ces champs d’application :
- sont traitées et stockées uniquement sur votre appareil, et ne sont transférées ni à Packet Pilot ni à aucun tiers ;
- ne sont pas utilisées à des fins publicitaires, ne sont pas vendues et ne sont pas utilisées pour développer, améliorer ou entraîner des modèles généralisés d’intelligence artificielle ou d’apprentissage automatique ;
- ne sont lues par aucune personne chez Packet Pilot.
L’utilisation par ZTPipe des informations reçues au moyen des champs d’application (scopes) Google Workspace respectera la Google User Data Policy, y compris les exigences de Limited Use.
Vous pouvez à tout moment révoquer l’accès de ZTPipe dans votre compte Google (https://myaccount.google.com/permissions) ou en déconnectant le compte dans les réglages de ZTPipe.
4. Microsoft 365 et autres fournisseurs de messagerie
Lorsque vous connectez un compte Microsoft 365, ZTPipe demande les autorisations Microsoft Graph User.Read (pour identifier la boîte aux lettres connectée), Mail.ReadWrite, Mail.Send et offline_access (pour rester connecté sans avoir à se reconnecter). Il les utilise pour lire, envoyer et (pour l’ajout d’un appareil) créer et supprimer ses propres messages de contrôle dans un dossier masqué. Lorsque vous connectez un compte IMAP/SMTP, ZTPipe utilise ce serveur de la même manière. Comme pour Google, ces données sont traitées uniquement sur votre appareil et ne nous sont pas envoyées.
5. Informations que nous recevons
5.1 Portail client (portal.ztpipe.app)
- Informations de compte : adresse e-mail et nom de la personne qui s’inscrit ; nom, adresse, numéro de téléphone et pays de votre entreprise, ainsi que son numéro d’entreprise japonais (Japanese Corporate Number) ; une empreinte (hash) de votre mot de passe ; le secret de l’authentification à deux facteurs (TOTP).
- Utilisateurs invités par votre administrateur : adresse e-mail et rôle.
- Notes de licence : une note facultative que votre administrateur peut ajouter à chaque licence (par exemple, le nom de la personne qui l’utilise). Nous ne recevons pas l’adresse e-mail des personnes qui utilisent l’application (voir la section 5.2).
- Enregistrements de sécurité : enregistrements des opérations sur les comptes et des opérations d’administration (ce qui a été fait, quand, par quel compte, et le résultat). Ils ne contiennent pas votre adresse IP.
- Prévention des abus : pour limiter les tentatives répétées, nous conservons pendant 7 jours une empreinte à sens unique de l’adresse IP de connexion, jamais l’adresse elle-même. Les journaux de notre serveur web enregistrent la requête, le résultat et l’heure, mais pas votre adresse IP ni votre navigateur, et sont conservés 7 jours.
- Informations de facturation : formule, nombre de licences, période du contrat et état des paiements. Les paiements sont traités par Stripe ; nous ne détenons jamais votre numéro de carte.
5.2 Vérification de la licence
Lorsque l’application active ou actualise une licence, elle envoie : l’identifiant de contrat, le numéro de série (nous n’en conservons qu’une empreinte), une valeur de liaison calculée sur votre appareil à partir de votre adresse e-mail et du numéro de série (l’application n’envoie jamais votre adresse e-mail), un identifiant d’appareil dérivé de la clé de signature de l’appareil, le système d’exploitation et la version de l’application. Les journaux des requêtes enregistrent la requête, le résultat et l’heure, sans votre adresse IP ; une empreinte à sens unique de l’adresse IP est conservée uniquement pour limiter les échecs répétés. Les deux sont conservés 7 jours.
5.3 Vérification du réseau à l’envoi
Si vous utilisez la vérification du réseau à l’envoi, l’application contacte nos serveurs de vérification (pour vérifier le certificat du serveur, comparer la résolution de noms et tester la connectivité). Aucune information de licence, de compte ou de message n’y est jointe. Les noms résolus par notre DNS pour la comparaison ne sont pas enregistrés. Les journaux (y compris l’adresse IP et l’heure) sont conservés 7 jours, séparément des journaux du service de licences, et les deux ne sont pas recoupés.
5.4 E-mails que nous envoyons
Nous envoyons les e-mails de service (vérification d’adresse, invitations, réinitialisation du mot de passe, nouvel enregistrement de l’authentification à deux facteurs) depuis no-reply@ztpipe.app au moyen d’Amazon SES.
5.5 Preuve d’horodatage facultative (Proof, PP-TSA)
Si vous choisissez d’ajouter une preuve d’horodatage (Proof) à un message, l’application envoie uniquement des empreintes cryptographiques du message et des pièces jointes, ainsi que les métadonnées de la requête, au service d’horodatage de Packet Pilot (PP-TSA). Le contenu ne quitte jamais votre appareil.
5.6 Demandes
Le contenu de vos demandes et les coordonnées que vous fournissez avec celles-ci.
5.7 Vérification des mises à jour de l’application
Après son démarrage, puis environ une fois par jour, l’application télécharge depuis notre serveur les informations sur les nouvelles versions. Elle ne télécharge le programme d’installation d’une nouvelle version que lorsque vous appuyez sur « Mettre à jour ». Aucune information de licence, de compte, d’appareil ou de message n’y est jointe, et l’application n’envoie ni sa version ni le système d’exploitation. Les journaux du serveur web enregistrent la requête, le résultat et l’heure, mais pas votre adresse IP, et sont conservés 7 jours, séparément des autres journaux.
6. Connexions de l’application vers d’autres services
Outre votre fournisseur de messagerie, l’application se connecte à : iptoasn.com, uniquement lorsque vous appuyez sur « Mettre à jour les données ASN », pour télécharger un fichier de données public (aucune information vous concernant n’est envoyée) ; le service PP-TSA lorsque vous utilisez une preuve d’horodatage (Proof) ; et, si vous choisissez dans les réglages de la vérification du réseau un DNS autre que le nôtre (Cloudflare, Google ou un DNS que vous indiquez), ce service DNS (pour résoudre les noms des serveurs d’envoi).
7. Cookies
Nous n’utilisons ni cookies d’analyse ou de publicité, ni traceurs, ni scripts tiers. Les polices sont servies depuis notre propre serveur.
| Où | Nom | Finalité | Durée |
|---|---|---|---|
| ztpipe.app | ztpipe_lang | Mémorise la langue que vous avez choisie avec le sélecteur de langue (déposé uniquement lorsque vous en choisissez une) | 1 an |
| portal.ztpipe.app | __Host-ztpipe-portal | Vous maintient connecté (strictement nécessaire) | 8 heures |
| portal.ztpipe.app | __Host-ztpipe-csrf | Protège vos actions contre la falsification de requête intersite (strictement nécessaire) | 8 heures |
| portal.ztpipe.app | __Host-ztpipe-download | Autorise le téléchargement de l’application que vous avez demandé (strictement nécessaire) | 30 minutes |
| ztpipe.app et portal.ztpipe.app (stockage du navigateur) | ztpipe.cookie_notice | Mémorise que vous avez fermé l’information sur les cookies ; reste dans votre navigateur et ne nous est pas envoyé | Jusqu’à ce que vous l’effaciez |
| portal.ztpipe.app (stockage du navigateur) | ztpipe.theme, ztpipe.locale | Mémorise l’apparence claire/sombre et la langue que vous avez choisies ; restent dans votre navigateur et ne nous sont pas envoyés | Jusqu’à ce que vous les effaciez |
Lorsque vous payez, le portail affiche le formulaire de paiement de Stripe, et Stripe peut déposer les cookies nécessaires au paiement et à la prévention de la fraude, conformément à sa propre politique de confidentialité.
8. Finalités et bases juridiques
| Informations | Finalité | Base juridique (RGPD) |
|---|---|---|
| Compte et facturation | Fourniture du Service, authentification, gestion du contrat, facturation et respect des obligations fiscales | Contrat ; obligation légale |
| Données du service de licences | Confirmation de la licence et du nombre d’appareils | Contrat |
| Journaux et empreintes d’adresses IP | Exploitation du Service, prévention des abus, analyse des incidents | Intérêts légitimes (conservation limitée à 7 jours) |
| Enregistrements de sécurité | Protection des comptes, analyse des abus | Intérêts légitimes |
| Journaux de la vérification du réseau | Fourniture de la vérification du réseau | Intérêts légitimes (conservation limitée à 7 jours) |
| Demandes | Vous répondre | Contrat ou intérêts légitimes |
9. Communication et sous-traitants
Nous ne vendons pas de données personnelles et ne les communiquons pas à des tiers, sauf avec votre consentement, lorsque la loi l’exige, ou aux sous-traitants ci-dessous.
| Sous-traitant | Finalité | Localisation |
|---|---|---|
| Amazon Web Services | Hébergement (région de Tokyo) et envoi d’e-mails (Amazon SES) | Japon |
| Stripe | Traitement des paiements par carte | États-Unis et autres pays |
10. Transferts internationaux
Les données personnelles sont stockées et traitées au Japon (région AWS de Tokyo). Les transferts de l’EEE vers le Japon reposent sur la décision d’adéquation de la Commission européenne. Les données de paiement peuvent être transférées à Stripe aux États-Unis, qui participe au EU-US Data Privacy Framework (cadre de protection des données UE-États-Unis).
11. Conservation
| Informations | Durée |
|---|---|
| Informations de compte | Pendant la durée du contrat et 30 jours après sa fin |
| Enregistrements de licence | Pendant la durée du contrat et 30 jours après sa fin |
| Journaux du serveur web, journaux du service de licences, journaux de la vérification du réseau, journaux de la vérification des mises à jour, empreintes d’adresses IP pour la prévention des abus | 7 jours |
| Enregistrements de sécurité | Pendant la durée du contrat et 30 jours après sa fin |
| Enregistrements de facturation | La durée exigée par la loi |
| Demandes | Pendant la durée du contrat et 30 jours après sa fin |
12. Sécurité
Chiffrement en transit (TLS) et au repos ; clés de signature conservées dans un service de gestion de clés ; authentification à deux facteurs pour tous les comptes du portail ; accès selon le principe du moindre privilège ; journalisation d’audit ; cloisonnement entre clients. Dans l’application, les clés privées sont protégées par la Secure Enclave ou le TPM de l’appareil, et les données sont stockées chiffrées.
13. Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation du traitement, l’opposition et la portabilité des données personnelles que nous détenons, et retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur le consentement. Contactez-nous (section 16). Lorsque le RGPD s’applique, nous répondons dans un délai d’un mois. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de votre autorité de protection des données ou auprès de la Commission de protection des informations personnelles du Japon (Personal Information Protection Commission). Les données stockées uniquement sur vos appareils (section 2) sont sous votre contrôle ; vous pouvez les supprimer en supprimant les données de ZTPipe sur l’appareil.
14. UE / EEE
ZTPipe est actuellement proposé uniquement aux personnes morales établies au Japon et n’est pas proposé aux entreprises de l’UE / de l’EEE. Avant de proposer ZTPipe aux entreprises de l’UE / de l’EEE, nous désignerons un représentant dans l’Union au titre de l’article 27 du RGPD et publierons son nom, son adresse et ses coordonnées sur cette page. Pour toute question, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée à la section 16.
15. Modifications
Nous publierons les modifications sur cette page et informerons par e-mail les clients enregistrés des modifications importantes.
16. Contact
Packet Pilot LLC (Packet Pilot合同会社) — product.support@packet-pilot.net